Règlementation du Maroc
Textes règlementaires du Maroc
Tous les Textes Règlementaires du Maroc sur la règlementation Santé, Sécurité au Travail et à l'environnement.
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Infos sur les textes règlementaires au Maroc et à l'international
La veille règlementaire vous permet de suivre l’évolution rapide des chartes, codes, lois et textes règlementaires santé sécurité environnement au Maroc et à l’international.
Veille règlementaire 10/07/2011
Le bulletin officiel 5952 du 16 juin 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 26/06/2011
Le bulletin officiel 5936 du 21 avril 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 25/06/2011
Le bulletin officiel 5948 du 2 juin 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 20/06/2011
Le Bulletin Officiel 5944 du 19 mai 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com
Environnement : Energies renouvelables 06/06/2011
Les procédures de déclaration et d'autorisation d'une installation de production d'électricité à partir de sources d'énergies renouvelables ont été précisées dans un nouveau décret pris pour l'application de la loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables
Source : Bulletin officiel
Comac 20/05/2011
La constitution du comité marocain d'accréditation (comac) a été fixée par le décret n° 2-10-252 du 20 avril 2011 pris pour l'application de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation
Source : Bulletin officiel
Veille règlementaire 10/05/2011
Le bulletin officiel 5940 du 5 mai 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 16/04/2011
Le bulletin officiel 5932 du 7 avril 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : Reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 24/03/2011
Le bo 5823bis du 22 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : Reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 22/03/2011
Le bo 5926 du 17 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : Reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 13/03/2011
Le BO 5922 du 3 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 20/02/2011
Le BO 5914 du 3 février 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 17/02/2011
Le BO 5918 du 7 février 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Code de la route 02/02/2011
103 arrêtés relatifs à l'homologation des véhicules ont été adoptés (BO 5910 du 20 janvier 2011). Les arrêtés concernent les principaux organes techniques, de diminution de la pollution et de sécurité des véhicules. Les annexes techniques sont disponibles au Centre national d'essais et d'homologation.
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 02/02/2011
Le BO 5911 bis du 24 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille règlementaire 26/01/2011
Le BO 5910 du 20 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Veille réglementaire 10/01/2011
Le BO 5906 du 6 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com
Règlement REACH 06/01/2011
Le règlement REACH en version intégrale et modifiée est disponible sur le site. Il concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions pour toute importation ou exportation avec l'UE.
Source : reglementation-du-maroc.com
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