Veille règlementaire 11/09/2011

Le bulletin officiel 5974 du 01 septembre 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 21/08/2011

Le bulletin officiel 5970 du 18 août 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 15/08/2011

Le bulletin officiel 5958 du 7 juillet 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 14/08/2011

Le bulletin officiel 5966 du 04 août 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 05/08/2011

Le bulletin officiel 5964bis du 30 juillet 2011 portant publication de la nouvelle constitution n'a pas été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Projets de lois sécurité environnement 29/07/2011

3 projets sont en cours d'adoption : - Loi sur les huiles usagées - Loi sur la sécurité nucléaire : domaine couvert notamment par une règlementation de 1951, 1971, 2000, 2002 - Code des normes parasismiques : mise à jour du RPS 2000
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 11/07/2011

Le bulletin officiel 5956 bis du 30 juin 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc

Veille règlementaire 10/07/2011

Le bulletin officiel 5952 du 16 juin 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 26/06/2011

Le bulletin officiel 5936 du 21 avril 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 25/06/2011

Le bulletin officiel 5948 du 2 juin 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 20/06/2011

Le Bulletin Officiel 5944 du 19 mai 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com

Environnement : Energies renouvelables 06/06/2011

Les procédures de déclaration et d'autorisation d'une installation de production d'électricité à partir de sources d'énergies renouvelables ont été précisées dans un nouveau décret pris pour l'application de la loi n° 13-09 relative aux énergies renouvelables
Source : Bulletin officiel

Comac 20/05/2011

La constitution du comité marocain d'accréditation (comac) a été fixée par le décret n° 2-10-252 du 20 avril 2011 pris pour l'application de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l'accréditation
Source : Bulletin officiel

Veille règlementaire 10/05/2011

Le bulletin officiel 5940 du 5 mai 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 16/04/2011

Le bulletin officiel 5932 du 7 avril 2011 a été intégré aux registres règlementaires
Source : Reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 24/03/2011

Le bo 5823bis du 22 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : Reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 22/03/2011

Le bo 5926 du 17 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : Reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 13/03/2011

Le BO 5922 du 3 mars 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 20/02/2011

Le BO 5914 du 3 février 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 17/02/2011

Le BO 5918 du 7 février 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Code de la route 02/02/2011

103 arrêtés relatifs à l'homologation des véhicules ont été adoptés (BO 5910 du 20 janvier 2011). Les arrêtés concernent les principaux organes techniques, de diminution de la pollution et de sécurité des véhicules. Les annexes techniques sont disponibles au Centre national d'essais et d'homologation.
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 02/02/2011

Le BO 5911 bis du 24 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille règlementaire 26/01/2011

Le BO 5910 du 20 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Veille réglementaire 10/01/2011

Le BO 5906 du 6 janvier 2011 a été intégré à la base.
Source : reglementation-du-maroc.com

Règlement REACH 06/01/2011

Le règlement REACH en version intégrale et modifiée est disponible sur le site. Il concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions pour toute importation ou exportation avec l'UE.
Source : reglementation-du-maroc.com